Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS BIO DE VICTOR ET ANAÏS
EARL LA FERME DU CANTOU, EARL

Numéro de dépôt :
3907188
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
LES JARDINS BIO DE VICTOR ET ANAÏS de EARL LA FERME DU CANTOU

Présentation de la marque LES JARDINS BIO DE VICTOR ET ANAÏS

Déposée le 22 mars 2012 par EARL LA FERME DU CANTOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS BIO DE VICTOR ET ANAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est EARL LA FERME DU CANTOU, EARL domicilié(e) LES CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA FERME DU CANTOU domicilié(e) LES CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque LES JARDINS BIO DE VICTOR ET ANAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS BIO DE VICTOR ET ANAÏS est expirée depuis le 22 mars 2022.

EARL LA FERME DU CANTOU a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE VICTOR ET ANAïS


EARL LA FERME DU CANTOU, EARL - LES CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France


EARL LA FERME DU CANTOU - LES CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits état issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.